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Marques déposées par monsieur BREMARD DOMINIQUE
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CD TERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD TERM
MR BREMARD DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1748334
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998

Présentation de la marque CD TERM

Déposée le 9 septembre 1988 par monsieur BREMARD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD TERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BREMARD DOMINIQUE domicilié(e) 97 D/3 RUE ED VAILLANT, 91200 ATHIS MONS - France.

La marque CD TERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD TERM est expirée depuis le 9 septembre 1998.

BREMARD DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PHI , TERMINAL PLUS , PLANETE MAC , CD LINE , STAR MAC , INTERACTIVE DATA , MAC PHARM , MAC ORDONNANCE , PHARMA DATA


MR BREMARD DOMINIQUE - 97 D/3 RUE ED VAILLANT, 91200 ATHIS MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01

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